INTENDANCE

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Ref.360796
Médaille Officier de l'Ordre des Palmes Académiques

en métal doré.
 

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.360052
Code de l'Environnement édition Dalloz 2022

Concernant :
- les institutions et associations ayant trait à l’environnement
- les informations et participations des citoyens
- les milieux physiques
- les espaces naturels
- la faune et flore
- la prévention des pollutions, des risques et des nuisances
- les dispositions applicables dans les TOM
- la protection de l’environnement et antarctique
 

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360058
Code de la Fonction Publique édition Dalloz 2022

Concernant :
- les droits et obligations des fonctionnaires
- la Fonction publique de l’Etat
- la Fonction publique territoriale
- la Fonction publique hospitalière
- les pensions de retraite

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360050
Code rural et forestier édition Dalloz 2022

Concernant :
- l'aménagement et équipement de l’espace rural
- la santé publique vétérinaire et protection des végétaux
- l'exploitation agricole
- les organismes professionnels agricoles
- la production et les marchés
- les dispositions sociales
- l'enseignement, la formation professionnelle, le développement agricole, la recherche agronomique
 

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360023
Code de l'Éducation - Édition Dalloz 2023

Format 12,8 x 19 cm

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360059
Code de l'Action Sociale et des Familles édition Dalloz 2022

Concernant :
- les institutions
- les formes d’aide et d’action sociales
- les actions sociales et médico-sociales
- les professions et les activités d’accueil

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360049
Code de la protection des données personnelles Dalloz édition 2023

Depuis la mise en place de cette nouvelle règlementation européenne, le 25 mai 2018, de nombreuses procédures doivent être mises en place.
Ce tout premier code est un outil essentiel destiné à toutes les structures qui gèrent et collectent des données personnelles : Mairies, Hôpitaux, Établissements scolaires...

A jour du décret du 1er aout 2018 relatif à la protection des données.
A jour de la loi "informatique et liberté" modifiée par la loi du 20 juin 2018 et du RGPD

Code commenté et annoté.
Textes fondamentaux, règlementaires et appendice inclus.
Comprend une clé numérique pour mise à jour.

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360042
Code du Travail édition Dalloz 2022

- Les relations individuelles de travail
- Les relations collectivités de travail
- Durée de travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Santé et sécurité au travail
- L'emploi
- Formation professionnelle tout au long de la vie
- Dispositions particulières à certaines activités et professions
- >Contrôle de l'application de la législation du travail

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.360020
Code électoral dalloz édition 2022

Code électoral dalloz.

Format 13,5 x 19 cm.

Conditionnement : vendu à l'unité - TVA : 5.5%

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Ref.503534
Registre de délibérations au Conseil d'Administration 23x36 cm

Couverture rigide toilée noire.

200 pages numérotées, lignées travers avec marge.

Format 230 x 360 mm.

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.281743
Pince presse à sec

S’utilise en pince ou en presse de table.

Peu d’effort nécessaire pour réaliser le marquage.

Ergonomique, légère, éco-responsable.

Réalise un marquage infalsifiable, met en valeur vos documents.

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.600104
Enveloppes Elections personnalisées C6 bulle impression recto/verso texte en noir (boîte de 500)

Pour les élections au Conseil d'Administration.
Ouverture grand côté, patte gommée (à humecter pour fermeture).
Papier : bulle.
Force : 80 gr.
Fenêtre : sans.
Impression recto/verso, texte en 1 couleur : noir.
Boîte de 500.

Format 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu par boite de 500

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Ref.600102
Enveloppes Elections personnalisées C6 114x162 mm blanc impression RV texte noir (boîte de 500)

Pour élections au Conseil d'Administration !
Ouverture grand côté, autocollantes avec bande de protection (patte siligom).
Papier : blanc.
Force : 90 gr.
Fenêtre : sans.
Impression recto/verso, texte en 1 couleur : noir.
Boîte de 500.

Format : 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu par boite de 500

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Ref.600107
Enveloppes Elections personnalisées C6 bleu impression recto/verso texte en noir (boîte de 500)

Pour élections au Conseil d'Administration.
Ouverture grand côté, patte gommée (à humecter pour fermeture).
Papier : bleu.
Force : 80 gr.
Fenêtre : sans.
Impression recto/verso, texte en 1 couleur : noir.
Boîte de 500.

Format 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu par boîte de 500

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Ref.500436
Registre de caisse journalière

Impression recto/verso en vert.
Couverture rigide verte.
Finition façon registre.
200 pages.

Format : 297 x 210 mm (A4).

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.600100
Enveloppes Elections personnalisées C6 114x162 mm blanc impression recto texte noir (boîte de 500)

Pour élections au Conseil d'Administration !
Ouverture grand côté, autocollantes avec bande de protection (patte siligom).
Papier : blanc.
Force : 90 gr.
Fenêtre : sans.
Impression recto, texte en 1 couleur : noir.

Format : 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu par boite de 500

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Ref.600103
Enveloppes Elections personnalisées C6 bulle impression recto texte en noir (boîte de 500)

Pour vos élections au Conseil d'Administration.
Ouverture grand côté, patte gommée (à humecter pour fermeture).
Papier : bulle.
Force : 80 gr.
Fenêtre : sans.
Impression recto, texte en 1 couleur : noir.
Boîte de 500.

Format 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu par boite de 500

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Ref.600106
Enveloppes Elections personnalisées C6 bleu impression recto texte en noir (boîte de 500)

Pour élections au Conseil d'Administration.
Ouverture grand côté, patte gommée (à humecter pour fermeture).
Papier : bleu.
Force : 80 gr.
Fenêtre : sans.
Impression recto, texte en 1 couleur : noir.
Boîte de 500.

Format 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu par boîte de 500

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Ref.502014
P91-74 Notice individuelle destinée à la gestion administrative- Lot de 25 liasses

Liasse de 4 feuillets autocopiants.

Format : 210 x 297 mm (A4).

Conditionnement : lot de 25

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Ref.SPC449894 (ex.EXA-4601E)
Classeur conseil d'administration EXACOMPTA

Classeur à 4 anneaux en D. 1ère de couverture impression or. 4 coins métal doré. Livré avec 1 recharge foliotée de 1 à 100 feuilles. Dimensions reliure : 26 x 32 cm. Dimensions recharge : 21 x 29,7 cm.

Reliure "Conseil d’administration"

Format : 260 x 320 mm.

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.505044 (ex.505038)
Carnet de mutations de l'élève pour les "Entrées et Sorties"

50 liasses de 6 bulletins détachables en 4 feuillets autocopiants.

Format 240 x 320 mm.

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.503536
Enveloppes pour vote par correspondance - Collège (boîte de 500)

Spécial Elections au Conseil d'Administration !
Enveloppes blanches 80 gr. autocollantes avec bande de protection siligom.
Mentions obligatoires au recto et au verso.

Format 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.503538
Enveloppes pour vote par correspondance - Lycée (boîte de 500)

Spécial Elections au Conseil d'Administration !
Enveloppes blanches 80 gr. autocollantes avec protection siligom.
Mentions obligatoires au recto et au verso.

Format 114 x 162 mm (C6).

Conditionnement : vendu à l'unité

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Ref.310281
Registre unique du personnel

Couverture indéchirable, fond vert et texte en réserve blanche.
100 pages, texte imprimé en bleu.

Conforme à l'article D.1221-23 et suivants du code du Travail ; l'article L.1221-13 du Code du Travail, modifié par loi n°2014-788 du 10 juillet 2014 art. 3 ; l'article D.1221-23-1 du Code du Travail - Crée par décret n°2014-1420 du 27 novembre 2014 concernant les stagiaires.

Format : 320 x 240 mm.

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